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venerdì 8 giugno 2012

Poliziotti di Francia e ONG straniere

Poliziotti di Francia e ONG straniere: il regalo avvelenato del Governo Hollande

Alle richieste e alle proteste delle forze dell'ordine francesi [7 maggio 2012], il nuovo Governo di François Hollande ha risposto. Se i poliziotti d'Oltralpe chiedevano di ridiscutere la legittima difesa (quella di un poliziotto rispetto ad un malvivente, nel caso qualcuno immaginasse altro), così come manifestavano contro le condizioni di lavoro difficili e i rischi sempre più alti, il Governo ha risposto prospettando, con quasi assoluta certezza, che i poliziotti, da ora in poi, avranno molti più ostacoli per poter identificare e controllare nelle strade cittadine eventuali sospetti.

L'intenzione del nuovo Governo socialista è quella di dar spago alle pressioni e alle denunce sia provenienti dal SAF, il sindacato francese degli avvocati, politicamente di sinistra, sia di ONG come Human Rights Watch e Open Society, legata alla speculatore internazionale George Soros.

Il SAF, circa un anno fa, ha messo in discussione la liceità costituzionale dei controlli d'identità operati in Francia, affermando che sarebbero spesso motivati solo da un punto di vista razziale e razzistico, in quanto colpirebbero soprattutto arabi e africani. La denuncia del SAF si appoggerebbe all'organizzazione Open Society, nella sua branca Justice Initiative, e, in particolare, ad un suo dossier del 2009, relativo alla regione parigina, attestante proprio una maggiore presa di mira degli allogeni nei controlli della polizia. Si accusa, inoltre, la polizia, con le sue pratiche, di essere la causa delle tensioni con arabi e africani, minacciando con ciò la pace sociale.

Profiling Minorities: A Study of Stop-and-Search Practices in Paris [versione inglese] [versione francese] [in PDF] (Open Society Justice Initiative, giugno 2009)

A questa doppia azione, si è aggiunta, nei mesi scorsi, anche quella di Human Rights Watch, ripetente sostanzialmente le stesse accuse precedenti.

The Roots of Humiliation: abusive identity checks in France [in inglese] [in PDF] (Human Rights Watch, 26 gennaio 2012)

La polizia francese, naturalmente non ci sta. Una ragione è dovuta all'impossibilità di quantificare i controlli in funzione di forme discriminatorie, dato che in Francia non esistono statistiche etniche, per cui non si potrebbe, allo stato attuale, avere una eventuale visione complessiva del fenomeno.

Ma, a parte questo punto, sono proprio le conclusioni delle organizzazioni citate ad indispettire i tutori dell'ordine, sia perché controllare, anche più volte le stesse persone in tempi brevi, è un modo per far sentire il fiato sul collo della legge a determinati personaggi, mentre invece l'intenzione governativa sarebbe quella di rilasciare, dopo l'avvenuto primo controllo, una sorta di ricevuta (?!) come lasciapassare, in maniera da non venir più ricontrollati nella stessa giornata (?!). Proprio un simile meccanismo fa temere lo sfaldarsi della possibilità, già oggi complicata, di poter controllare il territorio stesso (un tipo controllato al mattino, alla sera potrebbe benissimo girare armato intoccabile). Oltre a ciò, c'è la diversità etnica in seno alla stessa polizia, per cui i tutori dell'ordine sono adesso costituiti anche da allogeni. Parlare di controlli "razzisti" diventa perciò ancora più opinabile.

Dove sta, perciò, il regalo avvelenato del Governo Hollande? Se i controlli diverranno più complicati, secondo i desiderata dei gruppi citati, sarà come lasciar filtrare l'idea che la colpa dei numerosi incidenti degli ultimi dieci anni, dalle rivolte del 2005, mai terminate in realtà, alle stragi di Mohammed Merah, siano il prodotto dei comportamenti della polizia. Tutte le eventuali altre colpe (o degli allogeni o dello Stato e della classe politica) finirebbero, almeno un po', ai margini. Con quali effetti lo potete ben immaginare.

  • Contrôles d'identité: la grogne policière s'amplifie (Christophe Cornevin, Le Figaro, 1 giugno 2012):
Présentée par le gouvernement comme une façon de lutter contre les contrôles «au faciès», et de rendre plus «sereins» les rapports entre population et forces de l'ordre, la remise d'un reçu par la police à toute personne contrôlée provoque un tollé qui ne cesse d'enfler ( http://www.lefigaro.fr/actualite-france/2012/05/31/01016-20120531ARTFIG00752-controles-d-identite-valls-inquiete-la-police.php ). À l'UMP, certains ténors n'ont pas de mots assez durs. «C'est une mesure qui jette le discrédit sur la police et la gendarmerie, tonne Éric Ciotti, secrétaire national chargé de la sécurité. Il y a aujourd'hui d'autres priorités que de vouloir entraver l'action des forces de l'ordre en fonction de considérations purement idéologiques. Le nouveau pouvoir avait voulu donner une image de réalisme en matière de sécurité, mais le vernis a vite craqué: c'est le retour à pleine vitesse vers une certaine forme de laxisme et d'angélisme.»

Au sortir d'un tour de table syndical vendredi dernier, le ministre de l'Intérieur, Manuel Valls, avait émis l'idée d'«améliorer la relation entre la police et la population» en se fondant sur le modèle anglo-saxon, où l'agent doit décliner son identité et son matricule puis délivrer un récépissé à la personne contrôlée. Soucieux de s'épargner d'entrée de jeu une levée de boucliers, son entourage avait prudemment parlé d'une «simple réflexion».

Mais, vendredi, Jean-Marc Ayrault a confirmé l'hypothèse. «C'est une mesure que l'on va faire. Elle est en préparation, le ministre de l'Intérieur y travaille», a déclaré le premier ministre sur BFM-TV et RMC considérant que «c'est important de ne pas contrôler trois fois la même personne». «Ça sera utile à tous, aux personnes contrôlées (…) et puis aux policiers aussi, parce que les policiers ont besoin de retrouver la confiance et le respect», a insisté le chef du gouvernement, avant de tenter la pédagogie: «une mesure de ce type n'a rien de vexatoire pour eux, c'est simplement pour remettre de la sérénité ( http://www.bfmtv.com/ayrault-sur-bfmtv-36-entreprises-menacees-actu28510.html ). Il ne s'agit pas d'arrêter les contrôles d'identité, les policiers font leur travail. Simplement, on donne aux personnes contrôlées un reçu.»

«La délivrance d'un récépissé, à l'issue d'un contrôle d'identité, peut être une démarche utile», observe-t-on place Beauvau. Si les associations ont aussitôt manifesté leur satisfaction, il n'en a, semble-t-il, guère fallu plus pour mettre les policiers en ébullition. «Un récépissé de contrôle d'identité n'est pas pour nous une priorité, écrit dans un communiqué Nicolas Comte, secrétaire général d'Unité SGP Police. On ne solutionnera pas la fracture police-population en donnant l'impression aux policiers que la faute vient d'eux.» «On stigmatise la police comme étant une police raciste, s'indigne de son côté Jean-Claude Delage, secrétaire général d'Alliance, deuxième syndicat des gardiens de la paix. Il est inacceptable de partir de cette présomption. L'annonce faite par le premier ministre jette le discrédit sur l'honnêteté morale des policiers en laissant penser qu'ils font des contrôles en dehors de la loi.»

Un effet pervers possible sur le terrain

La colère est tout aussi virulente dans la hiérarchie. «Cela part d'une présomption de discrimination des policiers, qui seraient coupables de pratiquer des contrôles au faciès. Or, aujourd'hui, il y a la même diversité dans la police que dans la population qu'elle contrôle», renchérit Patrice Ribeiro, secrétaire général de Synergie-officiers. À l'instar de nombre de ses collègues, ce chef de file syndical redoute un effet pervers sur le terrain. «Cela va nous enlever des outils comme la palpation où on peut trouver des armes, de la drogue, assure Patrice Ribeiro. Les voyous contrôlés le matin brandiront un récépissé le reste de la journée et on ne pourra plus les contrôler. Cela va générer une dynamique qui n'est pas saine.»

Manuel Valls devra faire preuve de diplomatie pour apaiser un dialogue social qui s'envenime quinze jours après son arrivée. Dès vendredi matin, Manuel Valls a évoqué ce dossier avec le Défenseur des Droits. «Les syndicats de police seront naturellement associés à ce travail ainsi que les associations, prévient-on place Beauvau. Les contrôles d'identité constituent un outil essentiel pour lutter contre la délinquance. Il ne s'agit aucunement de les remettre en question, ni de compliquer le travail des fonctionnaires.»

  • Les contrôles au faciès "menacent le lien social" (Gaël Lombart, Le Monde, 23 maggio 2011):
Une cinquantaine d'avocats vont tenter, à partir du lundi 23 mai, de faire reconnaître le caractère inconstitutionnel du contrôle d'identité, tel que l'autorise actuellement le code de procédure pénale français. Pendant quinze jours, ils vont surveiller les dossiers présentés devant des tribunaux d'Ile-de-France, de Lyon et de Lille, et soulever une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) quand ils estimeront que le délit de faciès est à l'origine du contrôle d'identité.

Pour Me Jérôme Karsenti, avocat au barreau du Val-de-Marne, il s'agit surtout avec cette initiative d'"attirer l'attention des pouvoirs publics et des citoyens sur une problématique qui menace le lien social, à savoir les discriminations dont sont victimes les jeunes des banlieues. On a oublié les émeutes de 2005, alors que la situation est quasiment explosive. Les contrôles au faciès participent au sentiment de rejet, d'exclusion, de marginalisation". Pour preuve, un rapport publié en 2009 par l'Open Society Justice Initiative - une organisation parrainée par le milliardaire américain George Soros et associée aujourd'hui à la démarche des avocats - avait révélé qu'un individu noir ou arabe avait respectivement 6 fois et 7,8 fois plus de chance d'être contrôlé par un policier qu'un blanc.

Concrètement, les avocats, membres pour certains du Syndicat des avocats de France, remettent en cause particulièrement l'article 78-2, qui favoriserait les contrôles au faciès ( http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=206C7E9C69A638FD425393296999C4D9.tpdjo13v_3?idSectionTA=LEGISCTA000006151880&cidTexte=LEGITEXT000006071154&dateTexte=20080505 ). "Les quatre alinéas de l'article 78-2 permettent actuellement de contrôler toute personne pour lesquelles il y aurait des 'raisons plausibles' de commettre une infraction", explique Me Karsenti. Modifié en mai 2003, l'article permettrait donc au policier d'invoquer des raisons subjectives au contrôle, alors qu'un "indice grave et concordant" était auparavant nécessaire.

"La personne qui a été suspectée devrait avoir droit à un recours effectif. Mais la plupart des contrôles n'étant pas suivis d'une procédure, elle ne peut prouver qu'elle a été contrôlée. Cet article rompt par ailleurs le principe d'égalité et viole le principe d'aller et de venir. Quant au principe d'intelligibilité et d'accessibilité de la loi, il n'est pas respecté", soutient Me Karsenti.

Les avocats qui prennent part à cette opération sont certains de pouvoir soulever plusieurs QPC, mais le parcours judiciaire rend les poursuites incertaines. "Nous pensons que nous avons de bons arguments de droit, explique Me Karsenti. Notre espoir, c'est que pendant ces quinze jours le maximum de tribunaux passent la main à la Cour de cassation", seule à même, avec le Conseil d'Etat, d'enclencher ce processus. Libre ensuite au Conseil constitutionnel de juger ces QPC recevables.

  •  Des avocats s'attaquent aux contrôles au faciès (Jérôme Bouin, Le Figaro, 23 maggio 2011):
Ils vont déposer durant deux semaines des questions prioritaires de constitutionnalité pour dénoncer le caractère trop large du texte qui définit les contrôles d'identité.

L'initiative est spectaculaire. Une cinquantaine d'avocats vont déposer à partir de ce lundi des questions prioritaires de constitutionnalité (QPC) sur les contrôles d'identité, devant les juridictions de plusieurs villes françaises (Paris, Lyon, Marseille, Lille, Nanterre, Versailles ou Créteil). L'information a été révélée par France Bleu 107.1 (antenne parisienne du groupe Radio France).

Concrètement, pendant deux semaines, ces avocats, dont certains, écrit lundi Le Monde , sont membres du Syndicat des avocats de France (SAF, proche de la gauche), vont déposer une QPC pour chaque dossier traité par la justice dans lequel il a été fait état d'un contrôle d'identité ( http://www.lemonde.fr/societe/article/2011/05/23/des-avocats-se-mobilisent-contre-les-controles-au-facies_1526027_3224.html ). Créée par une loi de 2008, la QPC permet depuis l'an dernier à tout justiciable de contester devant un tribunal ou une cour la conformité d'une loi avec la Constitution.

Selon Me William Bourdon, un avocat parisien, militant des droits de l'homme, qui coordonne cette action, les dispositions du code pénal qui définissent le contrôle d'indentité, en l'occurence l'article 78-2 du code de procédure pénale, laissent la voie à l'arbitraire ( http://www.france-info.com/france-justice-police-2011-05-23-des-avocats-veulent-rendre-les-controles-d-identite-hors-la-loi-537812-9-11.html ) ( http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=206C7E9C69A638FD425393296999C4D9.tpdjo13v_3?idSectionTA=LEGISCTA000006151880&cidTexte=LEGITEXT000006071154&dateTexte=20080505 ). «Des milliers de contrôles d'identité sont effectués chaque jour en France» sur la base de cet article, rappelle son cabinet. Un article «extrêmement large» et qui ne contient «aucun moyen pour que le juge puisse vérifier le motif du contrôle d'identité».

Soutenus par une ONG américaine

Les QPC sur les contrôles d'identité visent également à attirer l'attention sur les «contrôles au faciès». Des contrôles d'identité visant des citoyens en fonction de leur couleur de peau que le code du code de procédure pénale favoriserait.

Ces avocats sont soutenus par Open societyjustice initiative, une branche de l'ONG américaine Open society foundations, financée par le milliardaire Georges Soros. Cette organisation qui défend les droits de l'homme par les moyens judiciaires à travers le monde, est d'ailleurs à l'origine d'un rapport publié en 2009 et portant sur les contrôles d'identité à Paris. L'étude montrait que dans certains lieux de la capitale, le risque d'être contrôlé était multiplié par six ou sept pour ceux qui sont d'origine maghrébine ou africaine. Elle précisait aussi que les contrôles d'identité avaient été «des éléments déterminants» à l'origine du déclenchement d'émeutes urbaines majeures au Royaume-Uni, aux États-Unis et en France».

Interrogé par lefigaro.fr, Guillaume Drago, professeur de droit à l'université Paris 2*, rappelle que malgré le dépôt - «médiatique» - de QPC multiples, une seule juridiction va traiter la question. Les autres juridictions sursoient à statuer. Par ailleurs, il précise que lors du dépôt d'une QPC, la justice vérifie si la question a déjà été traitée par le Conseil constitutionnel. Or celui-ci, dans une décision datant de 1993, s'est prononcé sur des dispositions qui pourraient être comparables ( http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/francais/les-decisions/acces-par-date/decisions-depuis-1959/1993/93-323-dc/decision-n-93-323-dc-du-05-aout-1993.10491.html ). Dans sa décision, il estimait que «la pratique de contrôles d'identité généralisés et discrétionnaires serait incompatible avec le respect de la liberté individuelle». Le Conseil rappellait aussi que lorsque le contrôle n'est pas lié au comportement de la personne, il revient à l'autorité concernée de justifier les raisons de celui-ci.

«Nous ne sommes pas parfaits, explique dans les colonnes du Monde Marc Baudet, commissaire divisionnaire à l'Inspection générale de la police nationale, mais on essaie de s'améliorer». La législation française interdisant les statistiques ethniques, il estime impossible de quantifier le phénomène des contrôles au faciès.

* Il est aussi directeur du centre d'études politiques et constitutionnelles de Paris 2.

  •  Délit de faciès: la France pointée du doigt (Le Figaro, 26 gennaio 2012):
L'organisation Human Rights Watch (HRW) a publié aujourd'hui un rapport critique sur la législation française en matière de contrôles d'identité et a demandé au gouvernement d'adopter des réformes pour éviter les "abus", évoquant notamment le contrôle au faciès.

"Human Right Watch appelle le gouvernement français à reconnaître les problèmes posés par les pouvoirs conférés pour les contrôles d'identité et à adopter les réformes juridiques et politiques nécessaires pour prévenir le profilage ethnique et les mauvais traitements lors des contrôles", est-il écrit dans ce rapport, intitulé "La base de l'humiliation".

Ce rapport se base sur des entretiens réalisés dans les régions de Paris, Lille et Lyon, auprès de 67 Français, dont 31 mineurs, essentiellement des hommes d'origine nord-africaine, africaine ou antillaise, qui dénoncent notamment des "contrôles répétés", "parfois accompagnés de violence physique ou verbale". "Des preuves statistiques et des récits indiquent que les jeunes Noirs et Arabes vivant dans des quartiers économiquement défavorisés sont tout particulièrement et fréquemment la cible de ce type de contrôle, semblant indiquer que la police se livre à un profilage ethnique", est-il indiqué par HRW.

L'organisation recommande au gouvernement de "condamner publiquement le profilage ethnique" et de "prendre des mesures concrètes". Elle réclame une réforme de l'article 78-2 du code de procédure pénale, qui régit les contrôles d'identité, pour "interdire explicitement toute discrimination" et encadrer les règles de palpations et les fouilles.

HRW propose aussi l'introduction de formulaires "destinés à consigner par écrit tout contrôle d'identité, incluant au minimum le nom et l'âge de la personne contrôlée, le nom et l'unité du policier effectuant le contrôle, ainsi que la base juridique du contrôle".

2 commenti:

  1. Notizia flash beneaugurante dalla Russia:

    (ANSA) – MOSCA- Il Parlamento russo ha approvato in prima lettura un controverso disegno di legge che definisce ”agenti dello straniero” le ong che beneficiano di finanziamenti stranieri e che fanno attivita’ ”politica”, ponendole sotto stretto controllo. La legge e’ stata approvata con 323 si’, 4 contrari e un astenuto.

    Roblif

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  2. Mi entusiasmerebbe la cosa se la Russia riuscisse a piegare il gioco delle ong (magari con il concorso di altre nazioni), in maniera da far filtrare altre versioni e altre visioni anche là dove domina (e ancora domina) l'Occidente globalizzato (con i suoi alleati sunniti). Per il momento è una iniziativa interessante, ma col rischio che rimanga "in difesa".

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